THÈME 05 / 10 · NOTIONS DIVERSES

Notions diversesMaîtrisez les règlesConduisez sereinement

Du permis de conduire aux documents du véhicule, en passant par l’assurance, les points du permis et le chargement en sécurité : apprenez les obligations quotidiennes à respecter avant de prendre la route et reconnaissez la formulation des questions à l’examen du Code de la route.

Documents et assuranceVocabulaire de l’examen français3 questions expliquées
Conductrice souriante au volant, portant sa ceinture de sécurité
9:41 ▰ ● ▮
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Notions diverses 5 / 10
PERMIS CERTIFICAT
Quels documents dois-je présenter ?
◯ L’ancienne vignette verte d’assurance
◯ Permis et carte grise
Vérifier la réponse
✦ Connaissez vos obligations✓ Documents, points et protection

VOTRE PARCOURS D’APPRENTISSAGE

Quatre points essentiels.
Un conducteur bien préparé

Comprenez les obligations du conducteur et les exigences applicables au véhicule, des documents officiels au chargement. Quatre groupes de notions facilitent l’apprentissage de ce thème varié de l’ETG.

01Documents et contrôlesSachez quels documents présenter lors d’un contrôle routierCe que vous allez apprendre

Ayez un permis de conduire valide et le certificat d’immatriculation du véhicule (carte grise). Découvrez les justificatifs numériques acceptés et les informations que les forces de l’ordre peuvent vérifier lors d’un contrôle routier.

02Assurance et contrôles techniquesVeillez à la conformité, à la sécurité et au bon état du véhicule.Ce que vous allez apprendre

L’assurance responsabilité civile est obligatoire. Pour les véhicules immatriculés, les forces de l’ordre vérifient l’assurance dans le FVA plutôt qu’au moyen d’une vignette verte sur le pare-brise. Apprenez quand le contrôle technique est obligatoire.

03Points du permis et infractionsComprenez les sanctions et la période probatoireCe que vous allez apprendre

Un permis probatoire débute avec six points. Certaines infractions entraînent des amendes, des retraits de points ou des sanctions plus graves. Apprenez à distinguer une contravention d’un délit.

04Chargement et transportVérifiez les passagers, les bagages et les remorquesCe que vous allez apprendre

Fixez les bagages pour éviter qu’ils bougent ou gênent la visibilité et respectez le poids et la capacité autorisés du véhicule. Soyez attentif aux ceintures de sécurité, aux animaux et aux limites applicables aux remorques.

Quatre groupes pratiques pour mieux répondre aux questions qui vont au-delà des panneaux de signalisation.

DES DOCUMENTS AUX OBLIGATIONS QUOTIDIENNES

Trois situations.
Les bons réflexes

Ouvrez chaque situation illustrée pour comprendre comment appliquer les règles au quotidien, et pas seulement le jour de l’examen.

PERMIS DE CONDUIREIMMATRICULATION
🪪01

Contrôle des documents routiers

Présentez les documents que les forces de l’ordre peuvent demander.

Voir la règle +
À retenir : Pour une voiture immatriculée ordinaire, vous devez avoir un permis de conduire valide et le certificat d’immatriculation (carte grise),ou un équivalent accepté selon le cas. Les forces de l’ordre vérifient l’assurance par voie électronique ; l’ancienne vignette verte n’est plus obligatoire.
VÉRIFICATION FVA
🛡️02

Vérification de l’assurance

L’absence de vignette verte ne signifie pas l’absence d’assurance.

Voir la règle +
À retenir : Une voiture immatriculée doit toujours être assurée, au minimum au titre de la responsabilité civile. Depuis avril 2024, les autorités françaises vérifient généralement l’assurance des véhicules immatriculés dans le FVA (Fichier des véhicules assurés).
📦03

Chargement du véhicule

Fixez vos bagages et respectez les limites de poids.

Voir la règle +
À retenir : Avant de partir, attachez les sacs et autres objets pour éviter qu’ils ne tombent ou se déplacent dangereusement. Respectez le poids total autorisé en charge (PTAC),ne masquez ni les feux ni la plaque d’immatriculation et veillez à garder le contrôle du véhicule.
Bien conduire commence avant de démarrer : cela comprend aussi les obligations du conducteur.Essayer les trois questions →
Deux personnes révisent une question du Code de la route français sur une tablette à une table de cuisine
Illustration d’un certificat d’immatriculation français, à des fins pédagogiques uniquement

DES RÈGLES QUOTIDIENNES AUX QUESTIONS DE L’EXAMEN

Connaissez les documents.
Reconnaissez les termes français

L’ETG peut présenter un contrôle routier, une situation liée à l’assurance ou un véhicule chargé. Reconnaître les termes administratifs français permet de choisir la bonne réponse sans deviner.

Identifier les documents que le conducteur doit posséderComprendre les termes liés à l’assurance, aux points et au contrôle techniqueAppliquer les règles pratiques au quotidien
TERME FRANÇAISJe dois présenter mon permis de conduire.
I must present my driving licence.Je dois présenter mon permis de conduire.يجب أن أُبرز رخصة القيادة الخاصة بي.Я должен предъявить своё водительское удостоверение.Ես պետք է ներկայացնեմ իմ վարորդական վկայականը։
Enrichir votre vocabulaire du Code de la route

ENTRAÎNEZ-VOUS AVANT DE TÉLÉCHARGER

Trois questions sur les obligations du conducteur

Testez vos connaissances sur les documents obligatoires, les contrôles d’assurance actuels et le chargement en sécurité. Chaque réponse comporte une courte explication. Poursuivez ensuite l’entraînement par thème dans CodeAuto.

3 questions courtesCorrection immédiateSans inscription
Question 1 sur 3

Lors d’un contrôle routier en France, quels documents devez-vous normalement pouvoir présenter pour une voiture immatriculée ?

Bonne réponse.Les forces de l’ordre peuvent demander le permis de conduire valide et le certificat d’immatriculation (carte grise). L’ancienne vignette verte d’assurance n’est plus obligatoire pour les véhicules immatriculés.
Pas tout à fait.Les forces de l’ordre peuvent demander le permis de conduire valide et le certificat d’immatriculation (carte grise). L’ancienne vignette verte d’assurance n’est plus obligatoire pour les véhicules immatriculés.
Question 2 sur 3

Depuis avril 2024, comment les forces de l’ordre vérifient-elles généralement l’assurance d’un véhicule immatriculé en France ?

Bonne réponse.L’assurance reste obligatoire. Depuis le 1er avril 2024, les autorités vérifient normalement l’assurance des véhicules immatriculés dans le FVA, sans exiger de carte verte ni de vignette.
Pas tout à fait.L’assurance reste obligatoire. Depuis le 1er avril 2024, les autorités vérifient normalement l’assurance des véhicules immatriculés dans le FVA, sans exiger de carte verte ni de vignette.
Question 3 sur 3

Vous chargez une voiture avant un trajet. Quel comportement respecte les règles ?

Bonne réponse.Le chargement doit être arrimé, le poids autorisé du véhicule respecté, et rien ne doit gêner la visibilité du conducteur ni masquer les feux ou la plaque d’immatriculation.
Pas tout à fait.Le chargement doit être arrimé, le poids autorisé du véhicule respecté, et rien ne doit gêner la visibilité du conducteur ni masquer les feux ou la plaque d’immatriculation.
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Ces trois questions sur les notions diverses sont un premier entraînement. Continuez à vous exercer dans CodeAuto.

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Poursuivez le thème « Notions diverses » dans l’application CodeAuto : apprenez le vocabulaire français des documents du conducteur, de l’assurance, des points du permis, du chargement en sécurité et des autres obligations quotidiennes. Revoyez vos erreurs et suivez vos progrès sur les dix thèmes de l’ETG.

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QUESTIONS SUR LES NOTIONS DIVERSES

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Des réponses simples aux questions sur les documents, l’assurance, les points du permis et les contrôles du véhicule en France.

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Que comprend le thème 05 de l’ETG « Notions diverses » ?

Ce thème couvre les documents du conducteur et du véhicule, l’assurance automobile, les contrôles techniques, le fonctionnement des points du permis et des sanctions, ainsi que les règles pratiques concernant les bagages, les passagers et les remorques.

Quels documents faut-il présenter lors d’un contrôle routier en France ?

Pour une voiture immatriculée ordinaire, vous devez normalement pouvoir présenter un permis de conduire valide et le certificat d’immatriculation (souvent appelé « carte grise »). Les justificatifs numériques acceptés et les situations particulières obéissent à des règles spécifiques.

Faut-il encore afficher une vignette verte d’assurance sur le pare-brise ?

Non. Depuis le 1er avril 2024, la carte verte et la vignette d’assurance ne sont plus exigées pour les véhicules immatriculés en France. L’assurance demeure obligatoire ; les autorités la vérifient dans le Fichier des véhicules assurés (FVA).

L’assurance responsabilité civile suffit-elle pour conduire légalement ?

La garantie responsabilité civile est l’assurance automobile minimale obligatoire. Elle couvre les dommages causés aux tiers, mais ne prend pas nécessairement en charge les réparations de votre propre véhicule.

Combien de points possède un nouveau permis de conduire français ?

Un permis probatoire commence avec 6 points. Le capital de points peut augmenter progressivement si les conditions requises sont remplies. Certaines infractions entraînent des retraits de points et d’autres sanctions.

À quel moment une voiture doit-elle passer le contrôle technique ?

Pour la plupart des voitures particulières, le premier contrôle technique doit être réalisé pendant les six mois qui précèdent le quatrième anniversaire de la première mise en circulation. Un contrôle périodique favorable est ensuite normalement valable deux ans. Il existe des cas particuliers.

Que faut-il vérifier avant de charger des bagages ou de tracter une remorque ?

Fixez le chargement, respectez les poids maximaux autorisés et les règles applicables aux remorques, et assurez-vous que rien ne masque la visibilité du conducteur, les feux ou la plaque d’immatriculation. Chaque passager doit occuper une place adaptée et utiliser les dispositifs de retenue obligatoires.

Puis-je étudier ce thème de l’ETG en plusieurs langues ?

CodeAuto propose des explications en français, anglais, arabe, russe et arménien. Cette page comprend un exemple de terme français traduit dans cinq langues et trois questions d’entraînement gratuites.

Références officielles et notes sur le contenu : Documents à présenter · Justificatif d’assurance · Contrôle technique · Points du permis. Mise à jour pour 2026 ; consultez les règles officielles pour les cas particuliers.Voir les 10 thèmes de l’ETG